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Marques déposées par monsieur Hubert de Laubier
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ARTISAN VEGANE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTISAN VEGANE
M. Hubert de Laubier

Numéro de dépôt :
4321679
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARTISAN VEGANE de Hubert de Laubier

Présentation de la marque ARTISAN VEGANE

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par monsieur Hubert de Laubier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISAN VEGANE »

Le déposant est monsieur Hubert de Laubier domicilié(e) 11 Rue de Rambouillet - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hubert de Laubier domicilié(e) 11 RUE de Rambouillet - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Hubert de Laubier a également déposé les autres marques suivantes : Veganuts


M. Hubert de Laubier - 11 Rue de Rambouillet - 75012 - Paris - France


M. Hubert de Laubier - 11 RUE de Rambouillet - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 10 août 2018 - Rejet total n°730901 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; confitures ; compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.